Les normes comptables internationales IAS/IFRS

Dans le paysage économique et financier actuel, les normes comptables internationales (normes IAS/IFR) sont devenues incontournables. Depuis le 1er janvier 2005, les sociétés européennes cotées, ainsi que toutes les sociétés faisant partie de leur groupe et qui sont intégrées dans la consolidation, doivent appliquer ce cadre normatif pour leurs comptes consolidés. Aussi est-il indispensable que chacune des parties prenantes dans la vie de nos grands groupes connaisse ce référentiel comptable à vocation mondiale. Une compréhension pertinente de ces normes n’est possible qu’en disposant de leur texte légal ainsi que de leur interprétation officielle (IFRIC): c’est ce que propose ce recueil. Qu’il s’agisse de professionnels aguerris ou d’étudiants en formation, de comptables, expert comptables et responsables financiers préparant les états financiers consolidés ou d’auditeurs les contrôlant, chacun trouvera dans ce volume l’outil indispensable menant à la connaissance rigoureuse et à la pratique des normes IAS/IFRS.

IAS 1 [Présentation des états financiers] IAS 2 Stocks IAS 7 [Etats des flux de trésorerie] IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs IAS 10 [Evénements postérieurs à la période de reporting] IAS 11 Contrats de construction IAS 12 Impôts sur le résultat IAS 16 Immobilisations corporelles IAS 17 Contrats de location IAS 18 Produits des activités ordinaires IAS 19 Avantages du personnel IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l’aide publique IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères IAS 23 Coûts d’emprunt IAS 24 Information relative aux parties liées IAS 26 Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite IAS 27 [Etats financiers individuels] IAS 28 [Participations dans des entreprises associées et des coentreprises] IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes IAS 31 [Supprimé] IAS 32 Instruments financiers: présentation IAS 33 Résultat par action IAS 34 Information financière intermédiaire IAS 36 Dépréciation d’actifs IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels IAS 38 Immobilisations incorporelles IAS 39 Instruments financiers: comptabilisation et évaluation IAS 40 Immeubles de placement IAS 41 Agriculture IFRS 1 Première adoption des normes internationales d’information financière IFRS 2 Paiement fondé sur des actions IFRS 3 Regroupements d’entreprises IFRS 4 Contrats d’assurance IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées IFRS 6 Prospection et évaluation de ressources minérales IFRS 7 Instruments financiers: informations à fournir IFRS 8 Secteurs opérationnels [IFRS 10 États financiers consolidés] [IFRS 11 Partenariats] [IFRS 12 Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d’autres entités] [IFRS 13 Évaluation de la juste valeur] IFRIC 1 Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires IFRIC 2 Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires IFRIC 4 Déterminer si un accord contient un contrat de location IFRIC 5 Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l’environnement IFRIC 6 Passifs découlant de la participation à un marché spécifique — déchets d’équipements électriques et électroniques IFRIC 7 Application de l’approche du retraitement dans le cadre d’IAS 29 IFRIC 8 [Supprimé] IFRIC 9 Réexamen de dérivés incorporés IFRIC 10 Information financière intermédiaire et dépréciation IFRIC 11 [Supprimé] [IFRIC 12 Accords de concession de services] [IFRIC 13 Programmes de fidélisation de la clientèle] [IFRIC 14 IAS 19 - Le plafonnement de l’actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction] [IFRIC 15 Contrats de construction de biens immobiliers] [IFRIC 16 Couvertures d’un investissement net dans une activité à l’étranger] [IFRIC 17 Distribution d’actifs non monétaires aux propriétaires] [IFRIC 18 Transferts d’actifs provenant de clients] [IFRIC 19 Extinction de passifs financiers avec des instruments de capitaux propres] [IFRIC 20 Frais de découverture engagés pendant la phase d’exploitation d’une mine à ciel ouvert] SIC-7 Introduction de l’euro SIC-10 Aide publique — absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles SIC-12 [Supprimé] SIC-13 [Supprimé] SIC-15 Avantages dans les contrats de location simple SIC-21 Impôt sur le résultat — recouvrement des actifs non amortissables réévalués SIC-25 Impôt sur le résultat — changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires SIC-27 Evaluation de la substance des transactions impliquant la forme juridique d’un contrat de location SIC-29 [Accords de concession de services: informations à fournir] SIC-31 Produits des activités ordinaires — opérations de troc impliquant des services de publicité SIC-32 Immobilisations incorporelles — coûts liés aux sites web