Code essentiel – Code de la recherche et du développement technologique 2023

Les activités de recherche et développement (connues aussi sous l’abréviation « R&D ») sont indissociables des innovations technologiques. Les droits international, européen et belge appréhendent chacun les différentes facettes de la R&D, depuis l’exercice de la liberté de recherche jusqu’à la mise sur le marché de technologies, en passant par les expérimentations, le financement et la fiscalité de la recherche, la valorisation des connaissances ou encore les essais préalables à toute commercialisation.

Jusqu’à présent, quiconque voulait se pencher sur le droit de la R&D était confronté à l’éclatement des sources et à la complexité de législations sectorielles particulièrement techniques. Le présent code est le premier à rassembler 392 textes fondamentaux présentés en cinq parties elles-mêmes sous-divisées selon une double approche, à la fois thématique et en fonction de la hiérarchie des normes. La majorité des textes sont reproduits in extenso ou par extraits ; ils sont complétés par des textes mentionnés aux fins d’identifier tous les textes pertinents par rapport à un des thèmes abordés.

Ce code offre aux praticiens du droit un outil de travail facilitant l’accompagnement quotidien des acteurs de l’innovation technologique. Il permet aussi aux chercheurs et entrepreneurs de mieux cerner la dimension juridique de leur propre travail et de se familiariser avec les dispositions-clés.

Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique.