Copropriété forcée et organisation volumique

Les Universités d’été du Notariat sont souvent le théâtre d’échanges fructueux entre notaires et/ou académiques. À l’occasion d’une de ces sessions, il m’avait été suggéré de proposer des modèles de statuts et de règlement d’ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche. L’objectif était de proposer une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.

C’est l’exercice auquel je me suis essayé. Pour relever le défi, j’ai reçu l’aide aussi précieuse qu’amicale de deux spécialistes reconnues, Corinne Mostin et Arianne Salvé.

Fort du mouvement initié, je l’ai agrémenté d’autres modèles issus de ma pratique « moins courants », parmi lesquels figurent un modèle de liquidation d’association de copropriétaires et un modèle de cahier des charges d’organisation volumique. S’agissant de ce dernier, gageons qu’il s’agit d’un premier exercice, en partant d’une feuille blanche…

L’ensemble de ces textes sont soit introduits par un commentaire doctrinal, soit directement commentés en notes infrapaginales.

La communication de ces modèles, faut-il le rappeler, ne dispense pas les praticiens de leur libre arbitre car ce sont eux qui endossent la seule responsabilité des actes ou conventions qu’ils signent, le présent exercice étant conçu à des fins strictement scientifiques et exemplatives.

Préface
Partie I – Copropriété forcée
1. Modèle de Statuts de copropriété et de Règlement d’ordre intérieur structurés (Copropriété unitaire)
2. Les actes de disposition relatifs aux parties communes en copropriété forcée
3. Adaptation et modification des statuts de copropriété
4. La dissolution de l’association des copropriétaires
Partie II – Organisation volumique
1. Les volumes à vocation perpétuelle : situation et/ou organisation ?
Commentaire introductif théorique : Les volumes à vocation perpétuelle après le livre 3 du Code civil.
« Situation volumique et/ou Organisation volumique »
Modèle – Organisations volumiques