Les blockchains et les smart contracts à l'épreuve du droit
POULLET Yves , COTIGA Andra , JACQUEMIN Hervé
Description du produit
- Catégories: Affaires Economiques et Financières
- Editeur: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807925151
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 496
- Langue: Français
Résumé
Si le Bitcoin ou les cryptomonnaies constituent les applications les
plus emblématiques de la blockchain (ou chaîne des blocs), cette
technologie ouvre des perspectives prometteuses dans de nombreux
secteurs, tels que les assurances, l’énergie, la protection des droits
de propriété intellectuelle, la distribution commerciale, les services
publics, etc. Pour être précis, on ajoute qu’il n’existe pas une
blockchain, mais plusieurs sortes de blockchains, suivant qu’elles sont
publiques, privées ou de consortium, par exemple.
Cette
technologie confère à ses utilisateurs la confiance dans les documents
enregistrés sur la chaîne. Elle opère sans autorité centrale, en
recourant à la décentralisation, à la cryptographie asymétrique et à des
règles de gouvernance et de validation spécifiques (comme la Proof of
work). Des applications complémentaires sont également envisageables,
avec les smart contracts, qui garantissent par ailleurs l’exécution
automatique des instructions figurant dans la chaîne.
La
blockchain pose diverses questions juridiques, auxquelles l’ouvrage
entend répondre, principalement en droit de l’Union et en droits belge
et français. Après des contributions transversales et
pluridisciplinaires sur les aspects techniques et économiques de la
blockchain, sur la gouvernance et sur la protection des données, les
blockchains et les smart contracts sont mis à l’épreuve de diverses
branches du droit : droit des obligations et des contrats, droit de la
propriété intellectuelle, droit international et des affaires (en ce
compris le droit financier et le droit de la concurrence), droit de la
santé.
Cet ouvrage est le résultat d’un projet de recherche
collective mené par le CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et
Société, membre du NaDI) de l’Université de Namur et le C3RD (Centre de
Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit) de
l’Université Catholique de Lille. Il a donné lieu à trois séminaires de
recherche pluridisciplinaires (le 6 juin 2019 à Lille, le 17 décembre
2019 à Namur et le 22 janvier 2020 à Lille) et à une conférence
internationale, le 2 octobre 2020, à Bruxelles.
L’ouvrage
s’adresse aux chercheurs, avocats, magistrats, juristes d’entreprises,
notaires, intéressés par le numérique et les questions juridiques posées
par les technologies émergentes.