Droit des personnes et des familles - 4ème Edition

L’ouvrage contient l’exposé complet du droit des personnes et des familles, deux matières au cœur des vies et des destins. Le droit des personnes accompagne des individus toujours plus autonomes. Le droit des familles s’écrit au pluriel parce que les familles sont diverses et doivent toutes être protégées.

À tous les praticiens de la matière, l’ouvrage offre une analyse technique approfondie, des solutions aux controverses et des moyens de combler les lacunes. Une place importante est réservée aux droits fondamentaux, moteurs d’un droit égalitaire et sensible à la proportionnalité. La doctrine et la jurisprudence néerlandophones sont systématiquement intégrées aux analyses.
Les prises de position de l’auteur sont distinguées des développements de droit positif.

Cette quatrième édition actualise la matière au 1er janvier 2020. L’inflation législative sans limites des dernières années, avec un point culminant en 2017 et 2018, a affecté profondément le droit des personnes et des familles. La jurisprudence prend également une importance croissante. Il en résulte un net assouplissement des institutions et une individualisation croissante des normes, pour un traitement personnalisé des besoins individuels.

Presque toutes les matières sont impactées : l’état civil est modernisé ; la transmission du nom de famille et les procédures de changement de nom et de prénom sont assouplies, tout comme la modification de la mention du sexe à l’état civil; les incapacités sont encore plus flexibles ; les conventions sur les contributions alimentaires sont recadrées. À cela s’ajoutent les réformes de droit judiciaire et l’intégration partielle de la jurisprudence constitutionnelle en filiation et en adoption.

Remerciements
Liste des abréviations
Introduction

Titre 1 – Les personnes
Chapitre 1 – Le statut civil des personnes physiques
Chapitre 2 – Les droits de la personnalité
Chapitre 3 – Les incapacités : protection des personnes vulnérables

Titre 2 – Les couples
Chapitre 1 – Le mariage
Chapitre 2 – L’union libre
Chapitre 3 – La cohabitation légale
Chapitre 4 – Le divorce et la séparation de corps

Titre 3 – Les enfants
Chapitre 1 – La filiation
Chapitre 2 – L’adoption
Chapitre 3 – L’autorité parentale
Chapitre 4 – Les obligations alimentaires
Index alphabétique