Les droits intellectuels, entre autres droits - Intersections, interactions et interrogations
STROWEL Alain , CABAY Julien
Description du produit
- Catégories: Propriétés intellectuelles
- Editeur: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807917774
- Date de publication: 19/12/2019
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 304
- Langue: Français
Résumé
Pas plus qu’aucune autre matière juridique, le droit de la propriété
intellectuelle ne peut s’envisager indépendamment des autres branches du
droit. L’étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses
interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt
le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes,
tantôt l’influence qu’il exerce sur leur développement, avec leur lot de
questions nouvelles.
L’objectif de cet ouvrage est d’approfondir
certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits
intellectuels, d’une part, le droit fiscal, le droit de la
responsabilité civile, les droits de l’homme et les droits des données,
d’autre part.
S’appuyant sur les derniers développements législatifs
et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de
la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces
thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.
Table des matières
I. Droits intellectuels et droit fiscal
II. Droits intellectuels et droit de la responsabilité civile
III. Droits intellectuels et droits fondamentaux
IV. Droits intellectuels et droits des données