Description du produit
- Catégories: Droit Civil, Droit Judiciaire
- Editeur: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807914209
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 165
- Langue: Français
Résumé
Matière transversale à laquelle tout avocat est confronté, le droit de
la procédure civile devrait constituer, pour le praticien, un outil de
force dans la défense des intérêts de ses clients. Force est toutefois
de constater que, dans la pratique, cette matière constitue davantage
une source de pièges et de retard pour de nombreux avocats.
Cet ouvrage, destiné à aider au maximum les praticiens, fait le point actuel sur les obstacles souvent rencontrés :
•
lors de l’introduction d’une action : des préalables oubliés jusqu’à la
transcription obligatoire d’une citation visant à l’annulation d’une
vente immobilière ;
• lorsque des aspects techniques affectent le
dossier : l’ouvrage aborde aussi bien les alternatives à l’expertise que
l’intérêt d’y faire participer un tiers, ou encore les outils à la
disposition de l’avocat qui voudrait accélérer son déroulement ;
•
lorsqu’un appel est envisagé : sont ainsi abordés l’effet dévolutif,
l’appel prématuré ou encore les pièges de l’appel incident et le nouveau
délai pour les appels dits « provoqués » ;
• dans le cadre des
procédures urgentes : l’ouvrage vous guide dans la rédaction et l’examen
de l’opportunité à introduire une demande en référé ou une requête
unilatérale en extrême urgence, en vue d’éviter les pièges de la
précipitation qu’implique nécessairement l’urgence à agir ; et enfin
•
dans une procédure d’arbitrage dans laquelle les parties méconnaissent
fréquemment les spécificités en matière de production de documents et
d’auditions de témoins. Les particularités du recours en annulation
d’une sentence arbitrale sont également développées dans l’ouvrage.
Les
pièges abordés dans les différentes contributions trouvent aussi bien
leurs sources dans les textes légaux, y compris les plus récents, et
leurs agencements parfois alambiqués, que dans des jurisprudences dont
le praticien ne soupçonne pas toujours l’existence ou encore dans les
pratiques quotidiennes des cours et tribunaux.
Essentiellement
axé sur la pratique, cet ouvrage – contenant les exposés présentés lors
de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du jeune barreau de
Bruxelles le 29 mai 2019 – propose également à ses lecteurs quelques
conseils concrets pour éviter, autant que possible, les écueils d’un
ensemble de règles procédurales auquel nul avocat ne peut se soustraire.
Table des matières
Remerciements
1. Les pièges à l’introduction d’une procédure : morceaux choisis
2. Les pièges de l’expertise
3. Les pièges de l’appel
4. Les pièges des procédures accélérées et les moyens de les anticiper
5. Les pièges de la procédure arbitrale pour les habitués des tribunaux