Blockchain et contrats intelligents - Quel impact sur le notaire en tant qu'intermédiaire de confiance ?

Au travers de cette publication, les auteurs cherchent à répondre à la question
suivante : la blockchain est-elle une (r)évolution ?

La blockchain est une technologie révolutionnaire qui fera disparaître le rôle des intermédiaires de confiance ou, à tout le moins, conduira à une redéfinition de leur fonctionnement. Cette technologie aura assurément un impact énorme sur le secteur juridique et il est grand temps, par conséquent, que les avocats, juristes d’entreprise, notaires et juges développent leur expertise sur le sujet. Par ailleurs, la tâche des intermédiaires, comme les notaires ou les services publics tels que l’État civil, sera radicalement transformée à l’avenir.

Pourtant, de nombreuses questions juridiques fondamentales restent encore confuses ou sans réponse. Pensons par exemple à l’impact du règlement général sur la protection des données, aux conséquences juridiques d’un contrat intelligent ou à la juridiction applicable en cas de transactions internationales. Par ailleurs, il est essentiel de mesurer toute l’importance de l’interaction entre la technologie et les questions juridiques. La technologie blockchain ne s’engouffre pas dans un vide juridique. Elle fonctionne dans le cadre législatif existant mais, dans leur état actuel, la législation et la jurisprudence éprouvent des difficultés à suivre les évolutions technologiques rapides.

Cette publication vous donnera d’emblée d’excellentes bases pour mieux comprendre le fonctionnement de la technologie, ses principales implications juridiques et son impact attendu sur le secteur juridique. À cette occasion, elle se focalisera particulièrement sur le notariat.

1. Introduction
2. Monnaies virtuelles
3. Applications de la blockchain
4. Contrats intelligents
5. La blockchain et la confiance distribuée
6. Conclusions