Le juge et l'algorithme - Juges augmentés ou justice diminuée ?

Portée par les politiques d’open data et les progrès technologiques en matière de traitement de données (notamment dans le contexte du big data), l’intelligence artificielle transforme de nombreux secteurs économiques, professions et services publics. La justice ne fait pas exception, ce qui pose des questions fondamentales sur les plans juridique et éthique. En matières civile et pénale, les algorithmes d’intelligence artificielle peuvent être utilisés pour aider le juge à trancher le litige. On peut toutefois imaginer qu’un rôle plus décisif leur soit octroyé, au point de se passer, purement et simplement, de toute intervention humaine. Par ailleurs, les avocats et les assureurs protection juridique sont intéressés par ces outils, notamment à des fins de justice prédictive, ce qui peut avoir un impact sur le service rendu au justiciable. Le rôle joué par les legaltechs dans l’environnement judiciaire méritait aussi d’être analysé, dès lors qu’ils peuvent conduire à une redéfinition des services rendus par les acteurs « traditionnels » de la justice.

L’ouvrage reprend les actes du colloque international "Le juge et l'algorithme : juges augmentés ou justice diminuée ?"organisé par le Centre de Recherche Information Droit et Société (CRIDS – membre du NaDI) de l’Université de Namur.
Les auteurs analysent les enjeux que les nouvelles ressources technologiques posent au fonctionnement de la justice civile et pénale, en termes d’opportunités et de risques.
Plusieurs acteurs de la justice, d’horizons divers, livrent ensuite leurs regards croisés sur les défis posés par l’IA dans ce domaine. Enfin, des contributions présentent des expériences étrangères ainsi que certaines potentialités techniques.

Avant-propos
PARTIE 1 – Enjeux pour la justice civile et pénale
TITRE 1. – Justice robotisée et droits fondamentaux
TITRE 2. – Justice pénale et algorithme
TITRE 3. – L’intelligence artificielle : vraie ou fausse amie du justiciable ? – Enjeux du recours à l’IA par les avocats, assureurs et legaltechs

PARTIE 2 – Regards croisés des acteurs de la justice
TITRE 1. – Juger avec un algorithme et juger l’algorithme
TITRE 2. – La justice prédictive : le point de vue des acteurs de terrain
TITRE 3. – Partage d’expérience au sujet de l’implémentation d’une entité d’intelligence artificielle

PARTIE 3 – Potentialités techniques et expériences étrangères
TITRE 1. – La responsabilité humaine à l’épreuve des décisions algorithmiques , perspective canadienne
TITRE 2. – L’open data des décisions de justice en France – Les enjeux de la mise en œuvre
Conclusions