L'intelligence artificielle et le droit

Depuis quelques années, on observe des avancées majeures dans le domaine de l’intelligence artificielle et des robots, en raison des progrès techniques indéniables et des traitements de données sans cesse plus performants (en lien avec le phénomène big data). Parmi les réalisations concrètes les plus marquantes, on pointe les véhicules autonomes, les drones militaires ou les logiciels susceptibles d’aider les médecins, les juges, ou les avocats dans leurs activités professionnelles. Au-delà des questions éthiques ou philosophiques qu’elle pose, cette robotisation de la vie constitue un véritable défi pour le droit, en ce sens que les règles actuellement en vigueur peuvent se révéler inadaptées ou insuffisantes pour encadrer cette nouvelle réalité. Cet ouvrage a pour objet d’analyser, de manière transversale, les principales questions posées par l’intelligence artificielle et les robots, en matière de protection de la vie privée, de propriété intellectuelle, de droit des obligations (contractuelles ou extra-contractuelles) ou de droit de la concurrence, avant d’adopter une approche sectorielle, avec l’examen des enjeux posés par la robotisation de la justice, de la finance, des services publics ou des transports (drones et véhicules autonomes).

Avant-propos

Partie introductive
Titre 1. – La robotisation de la vie ou la tentation de l’inséparation
Titre 2. – Towards a Robotics law at the EU level?

Partie 1 – Analyse transversale des principales questions juridiques posées par l’intelligence artificielle et les robots
Titre 1. – Aspects contractuels et de responsabilité civile en matière d’intelligence artificielle
Titre 2. – Notre vie privée est-elle réellement mise en danger par les robots ? Étude des risques et analyse des solutions apportées par le GDPR
Titre 3. – Droit d’auteur et oeuvres générées par machine
Titre 4. – Algorithmic Pricing Agents and Tacit Collusion: A Technological Perspective

Partie 2 – Robotisation de certaines professions ou secteurs d’activités
Titre 1. – La robotisation de la justice
Titre 2. – Aéronefs sans pilote, voitures sans conducteur : la destination plus importante que le voyage
Titre 3. – AI and driverless cars : from international law to test runs in Switzerland to criminal liability risks
Titre 4. – La finance digitale #robotisation
Titre 5. – Robotisation des services publics : l’intelligence artificielle peut-elle s’immiscer sans heurt dans nos administrations ?
Titre 6. – La robotisation de la guerre et de la décision militaire : efficacité et éthique