Les plateformes numériques et l'intelligence

DOCQUIR Benjamin , VAN DEN HAUTE Brunhilde

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Résumé

Un panorama complet des questions actuelles dans le domaine des plateformes numériques et de l’IA 


L’environnement numérique et des réseaux est devenu notre quotidien et le « nouveau normal » de nos activités économiques et sociales.


Mais a-t-il pour autant atteint l’âge de raison ? Innovations et « ruptures technologiques » se succèdent à un rythme soutenu, aiguisant l’appétit des entrepreneurs de tous horizons et suscitant la curiosité émerveillée de certains publics. Dernière-née de cet atelier fantastique, l’intelligence artificielle met les juristes au défi de comprendre la technique et de rechercher, si elle existe, la réglementation la plus adaptée.


À ce sujet, comme à propos des plateformes, du partage des données ou de la protection des libertés, notre droit est-il à même de concilier des ambitions concurrentes ou antagonistes ? Est-ce que les législations existantes ou sur le point de voir le jour établissent un juste point d’équilibre entre les divers intérêts des acteurs de ce nouveau monde ?


L’objectif de cet ouvrage est de présenter un panorama assez large de ces questions. Divers spécialistes, académiques comme praticiens, y apportent leur éclairage non seulement sur les ambitions et l’avenir de la réglementation, mais aussi sur les points de friction entre la théorie et la pratique. Il fait la part belle aux instruments de droit dérivé de l’Union européenne, devenus incontournables dans la matière, tout en se concentrant sur les domaines les plus touchés par cette révolution numérique et des questions concrètes qui peuvent se poser à tous les praticiens.

Table des matières

  • Introduction générale - Benjamin Docquir
  • Le rôle des fournisseurs de services en ligne dans la lutte contre les cyberviolences : le cas de la diffusion non consentie de contenus
  • à caractère sexuel - Mona Giacometti et Catherine Van de Heyning
  • Réglementation des plateformes et Digital Services Act - Enguerrand Marique
  • Protection des données à caractère personnel et RGPD : marier la théorie et la pratique - Élisabeth Dehareng
  • La dissonance légale de l’intelligence artificielle générative et le droit d’auteur - Sari Depreeuw
  • Gouvernance par le consentement, big data et nouveau droit européen des données : dans quelle mesure le Data Act et le Data Governance Act favorisent-ils le big data ? - Cyril Fischer
  • L’IA et le droit du travail : risques et opportunités sous l’angle de la législation actuelle et future - Brunhilde Van den Haute
  • Dompter les algorithmes ? Le nouveau règlement européen sur l’intelligence artificielle - Benjamin Docquir