Le droit contre le harcèlement au travail : les forces, les faiblesses et les enjeux

Le harcèlement au travail ne cesse de faire couler de l’encre, qu’il s’agisse de celle des auteurs de doctrine, de celle des conseillers en prévention aspects psychosociaux ou encore de celle du juge du travail. Mais même si une certaine violence est inéluctable dans les relations de travail, ce sont aussi malheureusement les larmes de ses victimes qui coulent encore de manière trop abondante.

À pratiquement dix ans du renforcement des mécanismes légaux de prévention et de protection des risques psychosociaux au travail datant de septembre 2014, il s’est donc imposé de faire un bilan ciblé de l’efficacité du dispositif légal sur les problématiques essentielles récurrentes liées au harcèlement moral et sexuel au travail.

C’est l’objet de cet ouvrage qui se compose de deux parties.

Dans un premier temps, les auteurs tentent d’apporter des solutions ou des réponses là où la loi laisse place à des doutes et interprétations ou, le cas échéant, témoigne davantage de ses limites.

Les thèmes abordés sont alors :

•     Le rôle du conseiller en prévention aspects psychosociaux. Son intervention est-elle une réelle obligation avant d’envisager d’autres actions ?
•     La situation de la personne mise en cause qui ne semble pas avoir de statut faisant l’objet d’un encadrement particulier ;
•     Les cas dans lesquels le harcèlement se recoupe avec des comportements discriminants au sens des lois anti-discrimination ;
•     La problématique de la charge psychosociale dans un cadre institutionnel, notamment lorsqu’une politique managériale a des conséquences sur l’ensemble des travailleurs ;
•     La question du harcèlement sexuel : la notion de comportement non désiré a-t-elle évolué dans la société ?