Description du produit
- Catégories: Droit Civil
- Editeur: ANTHEMIS EDITIONS
- ISBN: 9782807203723
- Date de publication: 27/04/2018
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 186
- Langue: Français
Résumé
Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le
mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues
aux articles 1249 à 1252 du Code civil.
Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que
la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le
fondement du recours contributoire.
L’objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation,
tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers
payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que
présentent les différents mécanismes.
Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en
s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.