Stupéfiants

L’ouvrage a pour objectif de recenser la législation, la doctrine et la jurisprudence applicables en matière de drogues.

Dans la première partie de l’ouvrage, l’évolution socio-juridique de la loi belge sur les drogues, qui s’est construite au gré des contraintes internationales et des réformes internes, est présentée et les différents instruments juridiques et politiques qui façonnent l’architecture de la réglementation en la matière sont exposés. Sont ensuite abordées les principales réglementations internationales et européennes ainsi que quelques statistiques policières et judiciaires concernant le contentieux des drogues.

Dans la seconde partie de l’ouvrage, les dispositions de la loi sur les drogues sont développées à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence. À ces fins, l’ouvrage est découpé en thématiques pour parler successivement des substances et des comportements incriminés et des peines applicables, tant aux comportements généraux qu’aux comportements spécifiques, en ce compris les circonstances aggravantes. Les règles spécifiques du droit pénal et de la procédure pénale en matière de drogues sont ensuite analysées, telles la récidive, la cause d’excuse de délation, la suspension et le sursis, les saisies et les confiscations, les perquisitions ou, encore, la force probante des procès-verbaux, la fermeture d’établissements et l’arrestation administrative. L’ouvrage évoque également le principe ne bis in idem qui connaît quelques particularités en matière de drogues.

En fin d’ouvrage, le lecteur trouvera un index, les principales réglementations nationales et internationales en matière de drogues ainsi qu’une bibliographie lui permettant d’approfondir sa réflexion.

Liste des abréviations
Sommaire
Introduction générale
Partie 1 – La loi sur les drogues en perspective
Titre 1 – L’évolution historico-juridique du problème de la drogue en Belgique
Titre 2 – Le contexte international et européen en matière de drogues
Titre 3 – Les statistiques de criminalité en matière de drogues
Partie 2 – La loi sur les drogues en détails
Titre 1 – Les substances, les comportements incriminés et les peines applicables
Titre 2 – Les règles spécifiques du droit pénal et de la procédure pénale
Annexes – Principales réglementations nationales et internationales en matière de drogues