Les régimes constitutionnels de l'Union européenne - Italie, Allemagne, Portugal, Espagne

La globalisation du droit, les interactions permanentes entre les ordres juridiques à l’échelle de l’Europe, incitent toujours plus à sortir du pré-carré national. La discipline du droit constitutionnel ne fait pas exception : les juridictions constitutionnelles ont de plus en plus recours à l’argument de droit comparé pour construire leurs décisions, les constituants se montrent toujours plus perméables aux apports des modèles constitutionnels étrangers, les parlements se réforment pour mieux participer au processus décisionnel de l’Union, etc. Progressivement, les notions de « droit constitutionnel européen » ou « multiniveaux » entrent dans le vocabulaire juridique ; elles doivent se conjuguer avec une connaissance précise des régimes qui nous entourent. Or, aujourd’hui, il existe très peu d’ouvrages permettant aux chercheurs, aux étudiants des Facultés de droit ou de Science politique, de disposer d’une présentation à la fois globale et détaillée du droit constitutionnel dans les grandes démocraties européennes. Cet ouvrage vient combler une partie de ce manque. Il privilégie l’étude des pays qui ont vu dans la norme constitutionnelle un acte sacré, capable de tout rationaliser (le pouvoir politique, les puissances sociales, l’économie), capable de tout sauvegarder (la paix intérieure, la paix internationale, le respect de la dignité humaine, les droits des minorités, les libertés fondamentales). Ce nouveau visage du constitutionnalisme, érigé en réponse au joug de l’oppression, a eu pour terrain d’expression privilégié l’Italie, l’Allemagne, le Portugal, l’Espagne. La même grille d’analyse sera suivie pour chaque régime, avec un droit constitutionnel envisagé dans son contexte historique, de plus en plus animé par la figure du juge constitutionnel, toujours intimement lié à l’organisation des pouvoirs – étatique, territorial, supranational – et à la structuration des forces politiques.

Remerciements Introduction Chapitre 1. Le régime constitutionnel italien Chapitre 2. Le régime constitutionnel allemand Chapitre 3. Le régime constitutionnel portuguais Chapitre 4. Le régime constitutionnel espagnol Conclusion générale : Constitutions et intégration européenne Table des matières complètes