Performance énergétique des bâtiments - Wallonie-Bruxelles-Flandre
HENROTTE Laurent-Olivier , EFFINIER Maud , VAN DER MERSCH Stéphanie
Description du produit
- Catégories: Droit de l'Environnement, Droit Immobilier
- Editeur: LARCIER EDITIONS
- Collection: JLMB OPUS
- ISBN: 9782804460570
- Date de publication: 01/03/2015
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 508
- Langue: Français
Résumé
Cet ouvrage est une étude comparative de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments dans les trois régions du pays. Il ajoute un lien entre les anciennes et les nouvelles réglementations régionales pour une parfaite compréhension de l’évolution de la matière.
Il procède, pour chacune des trois régions, à une analyse approfondie de la responsabilité des acteurs de la construction en rapport avec ces règlementations. Cette analyse se nourrit d’une enquête menée par les auteurs sur le terrain, qui met en lumière tant l’aspect théorique que l’aspect pratique de la responsabilité des acteurs.
Les propos des auteurs sont systématiquement synthétisés dans des tableaux récapitulatifs afin de procurer aux utilisateurs de l’ouvrage un outil de référence efficace.
Table des matières
PREMIÈRE PARTIE – EXAMEN DES RÈGLEMENTATIONS PEB APPLICABLES DANS LES TROIS RÉGIONS
TITRE 1 : HISTORIQUE ET PRÉSENTATION TRANSVERSALE DES RÈGLEMENTATIONS EN VIGUEUR DANS LES TROIS RÉGIONS
TITRE 2 : EXIGENCES PEB
TITRE 3 : CERTIFICATION DES BÂTIMENTS EXISTANTS
DEUXIÈME PARTIE – EXAMEN DE L’IMPACT DES EXIGENCES PEB SUR LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION
TITRE 1 : PRÉSENTATION DES MISSIONS RESPECTIVES DE CHAQUE INTERVENANT EN MATIÈRE D’EXIGENCES PEB
TITRE 2 : EXAMEN DES RESPONSABILITÉS RESPECTIVES DES DIFFÉRENTS INTERVENANTS EN MATIÈRE DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS
TITRE 3 : MISSIONS CLASSIQUES ENCHEVÉTRÉES DES INTERVENANTS : MISSIONS DISTINCTES MAIS COMPLÉMENTAIRES
TITRE 4 : RESPONSABILITÉS PERSONNELLES MAIS RECOUPÉES
TITRE 5 : RESPONSABILITÉS PLURIELLES
TITRE 6 : EXAMEN DE PROBLÉMATIQUES SPÉCIFIQUES
TITRE 7 : CASUS SUR LES RESPONSABILITÉS
TITRE 8 : INCIDENCES DES EXIGENCES PEB SUR LE CONTENU DES CONTRATS
TITRE 9 : QUESTIONS PARTICULIÈRES SOULEVÉES PAR LES EXIGENCES PEB EN MATIÈRE D’ASSURANCE
Table des matières complètes