Manuel de procédure pénale

Vu la complexité grandissante de la procédure pénale belge, il est indispensable que les étudiants et les praticiens disposent d’un exposé synthétique permettant aux uns d’apprivoiser la matière et aux autres d’avoir sous la main un maximum d’outils pour surmonter les difficultés de la pratique. C’est ce besoin que la quatrième édition du Manuel de procédure pénale tente de rencontrer. Une nouvelle édition s’imposait non seulement en raison de nombreuses évolutions jurisprudentielles mais surtout de deux révolutions récentes de la procédure pénale belge que sont l’extension de la transaction pénale qui modifie complètement les équilibres de la procédure et les rôles respectifs des acteurs judiciaires, d’une part, et la « loi Salduz » qui garantit au suspect l’assistance d’un avocat dès le premier interrogatoire, d’autre part. Comme dans les éditions précédentes, les auteurs se sont attachés à présenter un texte structuré, clair et critique, intégrant les nouveautés législatives et jurisprudentielles selon un plan simple et didactique ; les innombrables références doctrinales et jurisprudentielles et les questions plus pointues sont rassemblées dans les notes de bas de page de manière à distinguer l’essentiel de l’accessoire et à faciliter la recherche. L’équilibre entre liberté individuelle et efficacité de la répression est plus que jamais l’enjeu de la procédure pénale ; une réflexion critique sur ses différents aspects et ses évolutions s’imposait dès lors dans cet ouvrage, fruit d’une longue expérience pratique et théorique. À jour au 31 janvier 2012.

Avant-propos de la première édition Avant-propos de la deuxième édition Avant-propos de la troisième édition Avant-propos de la quatrième édition Références et abréviations Introduction générale PARTIE 1 – Les actions PARTIE 2 – Le procès pénal PARTIE 3 – Les règles fondamentales de la procédure pénale PARTIE 4 – Quelques procédures particulières PARTIE 5 – Aspects internationaux de la procédure pénale belge Index alphabétique Table des matières complètes