La fraude et l'arbitrage

Le présent ouvrage porte sur la coexistence de la loi et de la fraude, notion qui pourrait, de prime abord, apparaître comme son antonyme. Les comportements frauduleux sont présents dans l’ensemble des domaines juridiques et la situation n’est aucunement différente en matière d’arbitrage. En effet, le climat concurrentiel issu des avantages liés à la favor arbitrandum peut créer un terrain d’autant plus propice à la fraude qu’on assiste à une multiplication d’acteurs de l’arbitrage motivés par d’autres finalités que la résolution régulière d’un différend. Pour bien identifier le risque de fraude, l’ouvrage s’intéresse à deux catégories de justiciables : d’un côté, ceux qui recourent à l’arbitrage dans le but de voir leur différend résolu de manière régulière, conformément à l’objectif du législateur, et de l’autre, ceux qui souhaitent le détourner de ce but. La seconde catégorie de justiciables ne devrait pas, en vertu du principe de favor arbitrandum, bénéficier d’un régime libéral identique à celui des premiers. Pourtant, l’interprétation qui est faite de ce principe peut entraîner des dérives en ce sens. Le traitement libéral dont profite l’arbitrage risque notamment d’attirer des justiciables qui ne sont pas forcément intègres.

Dans la perspective de démontrer que l’arbitrage n’est pas condamné à servir de potentiel instrument de fraude, cet ouvrage entreprend, dans une première partie, d’établir, à partir d’exemples tirés d’affaires symptomatiques, l’étude de différentes catégories de fraude propres à la matière d’arbitrage. Il importe, par la suite, de présenter les principaux acteurs de l’arbitrage susceptibles de proposer un remède à cette irrégularité. Dans la seconde partie, consacrée à l’identification des instruments de lutte contre les fraudes arbitrales, ce travail traite des efforts que les différents acteurs de l’arbitrage devront engager pour repérer et sanctionner les arbitrages frauduleux afin de soutenir la lutte contre les différentes fraudes arbitrales.

Ce livre s’adresse prioritairement aux chercheurs ainsi qu’aux praticiens de droit de l’arbitrage et du droit international privé.

Remerciements
Principales abréviations
Sommaire
Introduction
PARTIE 1 – L’IDENTIFICATION DES FRAUDES ARBITRALES
Titre 1 – La fraude par l’arbitrage
Chapitre I – La caractérisation de la fraude par l’arbitrage
Chapitre II – Les éléments constitutifs de la fraude
Titre 2 – La fraude procédurale en matière d’arbitrage
Chapitre I – La caractérisation de la fraude procéduralepar l’arbitrage
Chapitre II : La spécificité de la fraude procédurale
en matière d’arbitrage international
PARTIE 2 – L’IDENTIFICATION DES INSTRUMENTS DE LUTTE CONTRE LES FRAUDES ARBITRALES
Titre 1 – L’identification des instruments de lutte contre les fraudes arbitrales devant le tribunal arbitral
Chapitre I – L’investigation de la fraude arbitrale – le dilemme de l’arbitre
Chapitre II – Les potentielles réactions de l’arbitre à la fraude arbitrale – une liberté inconfortable
Titre 2 – L’identification des instruments de lutte contre les fraudes arbitrales devant le juge étatique
Chapitre I – Le contrôle de la fraude arbitrale par le juge étatique
Chapitre II – Les sanctions susceptibles d’être prononcées par les juridictions en présence d’une fraude arbitrale
Conclusion générale
Bibliographie
Jurisprudence citée
Index alphabétique