Description du produit
- Catégories: Histoire et Philosophie du Droit
- Editeur: BRUYLANT EDITIONS
- ISBN: 9782802769279
- Date de publication: 27/05/2021
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 346
Résumé
L’ouvrage, est le produit d’une recherche collective menée par les
membres de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de
l’Université de Lille.
Ce projet de recherche vise à interroger
la confiance en situation de crise, c’est-à-dire en temps de
perturbation justifiant des mesures d’exception (qu’il s’agisse de la
crise actuelle ou d’autres crises, de natures différentes).
La
confiance, notion consubstantielle au droit et pourtant difficilement
saisissable par celui-ci, est souvent mise à mal durant les crises. Des
atteintes peuvent lui être portées dans toutes les différentes branches
du droit public, au plan national, européen et international. Pourtant,
dans ces périodes perturbées impliquant des régimes d’exception, la
confiance dans le pouvoir et dans ceux qui le détiennent, dans les
institutions (y compris juridictionnelles) et dans les normes semble
plus nécessaire encore qu’en temps ordinaires.
Cette confiance
est en effet indispensable à la fois pour permettre à une société de
supporter la crise lorsqu’elle survient, de la surmonter, d’y remédier
et enfin pour envisager « l’après-crise ».
Table des matières
Avant-propos
Introduction : Crise, confiance et droit public – Réflexions introductives
Partie 1. La confiance en temps de crise : repenser les paradigmes
Chapitre 1. Repenser le droit
Confiance et régimes d’exception. Retour sur les défis du droit public contemporain
Les attentes légitimes en temps de crise – Analyse à l’aune du droit public britannique
Chapitre 2. Repenser le rôle du citoyen
L’appel au devoir civique dans le cadre de la crise sanitaire : une redéfinition de la dynamique de confiance en trompe-l’œil
La
confiance de l’État dans sa population : problématiques juridiques et
politiques autour de l’attestation de déplacement durant l’épidémie de
Covid-19
Le rapport à la confiance : symptôme et remède en période de crise
Chapitre 3. Une illustration : le domaine de la fiscalité
Le consentement à l’impôt en temps de crise : repenser la confiance
Partie 2. La confiance au sein de l’État
Chapitre 1. La confiance de et dans l’administration
Le contrat administratif et la confiance en temps de crise
Le
droit au maintien de l’équilibre financier du contrat : un gage de
confiance à l’épreuve de la crise sanitaire dans la commande publique
Chapitre 2. La confiance dans les normes
Confiance dans la Constitution ou fétichisme juridique ?
Approche de droit constitutionnel comparé face aux crises
La confiance dans l’action législative en temps d’exception
Chapitre 3. Une illustration : le domaine de la santé
La démocratie en santé ou comment rétablir la confiance du citoyen-usager altérée par les crises sanitaires ?
Partie 3. La confiance au-delà de l’État
Chapitre 1. La confiance au niveau européen
La
négociation au sein de l’ordre juridique de l’UE face à la pandémie de
la Covid-19 : une crise symptomatique des failles de la confiance ?
La confiance en Europe et en l’Europe face à la crise de la COVID-19 : étude au prisme de la solidarité européenne
Chapitre 2. La confiance au niveau international
La confiance dans les organisations internationales à l’épreuve des crises. Quel avenir pour le multilatéralisme ?
Chapitre 3. Une illustration : la place de l’Union dans le monde
L’autonomie stratégique de l’Union européenne à l’épreuve d’une double crise : entre confiance et méfiance
Conclusions