Des systèmes d'information aux blockchains - Convergence des sciences juridiques, fiscales, économiques et de gestion

Une blockchain est un registre, une grande base de données partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce registre, et qui ont la capacité d’y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé grâce à la cryptographie.

Cet ouvrage analyse l’impact des technologies en forte croissance en termes de transformations et les modifications disciplinaires qui en résultent. En effet, les systèmes d’information possèdent un potentiel disruptif impressionnant, en tant que fait social total, notamment en matière financière.
La blockchain pourrait-elle s’analyser en un véritable «système», multilatéral mais non centralisé ?
D’un point de vue méthodologique, les travaux sont allés au-delà d’une simple pluridisciplinarité, chacun essayant d’adopter le regard de l’autre. Il fallait aussi bien circonscrire l’objet de l’étude, ce qui a été proposé à travers un cas pratique dans l’industrie du logiciel. Les auteurs démontrent que les applications technologiques de la blockchain convergent autours de principes. Des principes d’information permettent de revisiter le contrat en lui adjoignant les propriétés des smart contracts, le rôle de l’agence et en incitant à compléter la théorie économique d’essence contractualiste. L’impact sociétal à travers la notion de commun a aussi permis une réflexion fondamentale. Une catégorisation des parties prenantes autour de la blockchain traduit cette quête de convergence qui s’est ensuite focalisée sur son application dans la transformation de l’entreprise. La gestion et le modèle économique de certaines activités juridiques et fiscales d’entreprises d’avocats, actives dans le domaine du rapprochement d’entreprises participe de ce constat. Le design d’un cadre conceptuel général pour insérer la fiscalité de la blockchain est abordé, en s’appuyant sur les travaux fondamentaux de Von Hayek. Des interrogations philosophiques et des perspectives comparatistes ont conforté des premières conclusions de convergence, dans les méthodes de recherche, la qualification de la blockchain, les économies informationnelles et organisationnelles, tout en soulignant l’incomplétude des règles – notamment fiscales, d’appréhension de la valeur. L’autonomie du droit fiscal et le silence du législateur fiscal en matière de blockchain sont des freins à l’adoption massive de la blockchain en matière fiscale. Cela conduit à la création de nouveaux modèles d’organisation, de rapport à l’impôt, a daptés à de nouvelles matérialités, à une redéfinition de la valeur travail, du droit souple ou non, qui s’inscrivent dans le concept général de «nouvelles méthodes de travail» et de nouvelles règles fiscales pour appréhender de nouveaux cyberisques.

L’équipe de recherche Louis Josserand de l’Université Lyon 3 (EA 3707) regroupe les enseignants chercheurs travaillant en droit privé et a pour objectif de promouvoir et d’encadrer les recherches individuelles et collectives menées dans cette discipline.

Elle fonctionne selon une structure matricielle combinant une organisation par centres de recherche disciplinaires (droit de la famille, droit pénal, droit de la responsabilité et des assurances, droit de l’entreprise, patrimoine et contrats) et par thèmes et méthodes de recherche transversaux (corps et santé ; éthique et nouvelles technologies ; approche philosophique du droit privé ; pratiques du droit; globalisation).

Coactis est l’Unité de Recherche en gestion des Universités Lumière Lyon 2 et Jean Monnet de Saint Etienne. Anciennement Équipe d’Accueil (EA 4161), elle regroupe une cinquantaine d’enseignants-chercheurs titulaires (Professeurs des Universités et Maîtres de conférences HDR, et Maîtres de Conférences, parmi lesquels certains sont rattachés aux Mines Saint-Etienne) et associés et une vingtaine de doctorants.

L’équipe se caractérise par sa dimension pluridisciplinaire (stratégie, finance, marketing, RH, Management des systèmes d’information…) dans le champ de la recherche en Sciences de Gestion

Elle se structure autour de quatre axes de recherches, mais aussi autour de programmes scientifiques transversaux qui mobilisent et croisent les compétences des différentes spécialités et disciplines (Plan PME, Aura PMI et Interreg ASIS - Innovations sociales en sont des exemples caractéristiques). Cette approche correspond aux pratiques réelles des entreprises et des organisations qui ne cloisonnent pas les champs fonctionnels mais croisent au contraire les regards et approches pour construire leurs dynamiques.

Préface
Préambule
Introduction générale

TITRE 1. – LES APPRÉHENSIONS DE LA BLOCKCHAIN
Chapitre 1. – La blockchain, une disruption en cours
Chapitre 2. – La blockchain : un système, ou la première pierre ignorée

TITRE 2. – LES PRINCIPES D’UNE CONVERGENCE – UNE MÊME TECHNOLOGIE AUX CONSÉQUENCES PRATIQUES VARIABLES
Chapitre 3. – Ğ1 : la création monétaire comme communs
Chapitre 4. – Smart contracts: some elements from a case-based approach
Chapitre 5. – Blockchain, Cryptos, and Von Hayek’s Theory on concurrent currencies: tax implications in France and Italy
Chapitre 6. – Blockchain et transformation numérique
Chapitre 7. – Registre distribué, blockchain, smart contract : vers une digitalisation et une automatisation des opérations de M&A
Chapitre 8. – Blockchain et relations interorganisationnelles dans la supply chain : une approche par la théorie de l’agence
Chapitre 9. – Monitoring activities of State Financial Administrations and prevention of triangular VAT frauds: applicability profiles of blockchain technology

TITRE 3. – LES CONDITIONS D’UNE CONVERGENCE – L’ADAPTATION DES SOURCES
Chapitre 10. – Security tokens : les conditions d’un marché secondaire
Chapitre 11. – La blockchain et le droit souple de la normalisation (ISO/TC 307)
Chapitre 12. – Droit commercial et BC, vendre et financer et financer pour vendre
Chapitre 13. – Blockchain et preuve en matière fiscale

TITRE 4. – LA MESURE DE LA CONVERGENCE – FERTILISATION ET NOUVEAUX HORIZONS
Chapitre 14. – Les blockchains dans la littérature en sciences : une analyse lexicométrique
Chapitre 15. – Blockchain: A Stakeholder Analysis
Chapitre 16. – Blockchains Philosophy. Towards a New International Digital Social Contract
Chapitre 17. – Blockchain’s Impact on the Chinese Economy
Chapitre 18. – Blockchain & ICO: the need for an international and interdisciplinary approach
Chapitre 19. – Rapport de synthèse

Conclusion générale