L'individu, sujet du droit de l'Union européenne

Issu d’une thèse de doctorat, l’ouvrage part du constat selon lequel il existe peu d’études générales sur l’individu en droit de l’Union, thème revêtant pourtant une importance théorique et pratique certaine. La problématique récurrente de la légitimité d’un projet d’intégration européenne qui s’est essentiellement construit au moyen du droit, implique une analyse autour de l’individu, dans lequel peut être trouvé le principe fondateur du droit.

Le passage de l’État à un niveau supérieur d’intégration, en l’occurrence celui représenté par l’Union européenne, implique un repositionnement de l’individu au sein de la société : le droit de l’Union modifie nécessairement les relations entre l’État membre et l’individu. C’est cette dialectique entre Union, État et individu, que se propose d’explorer cet ouvrage.

L’ouvrage défend l’idée selon laquelle le droit de l’Union a connu un processus de subjectivisation fonctionnelle, de source essentiellement jurisprudentielle, par lequel l’individu concret, avec ses droits, ses intérêts et sa situation subjective, est érigé en sujet du droit de l’Union, aux fins de réaliser les objectifs assignés à l’intégration européenne, notamment la réalisation du marché intérieur. En permettant à l’individu d’opposer ses droits à l’État membre, la subjectivisation fonctionnelle réalise d’un même mouvement la protection de l’individu et l’effectivité du droit de l’Union, les deux se renforçant mutuellement. Ce phénomène participe de la constitutionnalisation de l’ordre juridique de l’Union.

Couronné du prix de thèse des Universités de l’Académie de Strasbourg et du prix de thèse du Collège juridique franco-roumain d’études européennes.

Remerciements
Préface
Liste des principales abréviations
Introduction générale

PREMIÈRE PARTIE – Le processus de subjectivisation fonctionnelle
Titre I – Les instruments de la subjectivisation fonctionnelle
Titre II – Les implications de la subjectivisation fonctionnelle

SECONDE PARTIE – Les degrés de la subjectivisation fonctionnelle
Titre I – L’individu intégré à l’ordre juridique de l’Union
Titre II – L’individu aux confins de l’ordre juridique de l’Union

Conclusion générale
Bibliographie
Textes officiels et jurisprudence
Index