Manuel de droit comparé des administrations européennes
PERROUD Thomas , ABDEREMANE Karine , CLAEYS Antoine , LANGELIER Elise , MARIQUE Yseult
Description du produit
- Catégories: Droit Administratif
- Editeur: BRUYLANT EDITIONS
- Collection: Répertoire pratique du droit belge
- ISBN: 9782802757863
- Date de publication: 28/08/2019
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 490
- Langue: Français
Résumé
En prenant pour repère le droit administratif français, cet ouvrage
propose une approche comparée des droits des administrations de cinq
États européens : l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, les Pays-Bas et le
Royaume-Uni.
Une telle exploration horizontale a paru nécessaire, à
l’heure où la doctrine européenne reconnaît l’émergence d’un droit
administratif européen et que l’influence croissante des droits de
l’Union européenne et du Conseil de l’Europe sur le droit de leurs États
membres semble bien identifiée. L’intensité des échanges, notamment
économiques, sociaux et culturels, se renforce entre ceuxci et impose
une meilleure connaissance et compréhension réciproque. C’est
particulièrement vrai pour le droit administratif dont « l’intelligence
interne » – pour reprendre l’expression de Jean Rivero – se comprend à
l’aune des influences croisées (européennes, transnationales, etc.)
comme à celles des spécificités de l’histoire et des traditions
juridiques nationales.
C’est afin de rendre compte de la richesse
de cette construction que ce manuel offre une présentation claire des
concepts, des techniques et des régimes juridiques qui articulent le
droit des administrations dans les cinq Étatstypes étudiés. Il donne aux
étudiants, praticiens et universitaires, les outils pédagogiques et
analytiques afin de mieux comprendre les mutations actuelles des droits
publics nationaux et européens.
Les auteurs de cet ouvrage, tous
enseignant-chercheurs en droit public interne et en droits européens,
partagent une passion commune pour le droit comparé.
Table des matières
Préface
Remerciements
Abréviations
Introduction générale
Partie 1 – Généralités
Chapitre 1. L’administration et son droit
Chapitre 2. Les juges de l’administration
Chapitre 3. Les fondements de l’action administrative
Partie 2 – Les actes
Chapitre 4. Les actes unilatéraux
Chapitre 5. Les contrats
Chapitre 6. Les actes intermédiaires
Partie 3 – Les activités
Chapitre 7. Les activités de protection
Chapitre 8. Les activités de service
Partie 4 – Les moyens
Chapitre 9. Le personnel
Chapitre 10. Les biens
Partie 5 – Les contrôles
Chapitre 11. Les recours en régularité
Chapitre 12. Le contentieux de réparation
Chapitre 13. Les modes préalables et alternatifs de contrôle de l’action de l’administration
Bibliographie générale