Filiation

La filiation présente une importance toute particulière en droit familial puisqu’elle est l’institution qui fonde l’identité de l’enfant et l’insère dans une généalogie. Elle est, à ce titre, le fondement de nombreux éléments constitutifs de la personne tels que l’attribution du nom, les obligations alimentaires, l’autorité parentale et la tutelle, la responsabilité, la dévolution successorale… Toute la difficulté de la matière tient au caractère pluridimensionnel du concept de parenté qui ne se confond pas – ou pas nécessairement –, avec celui de l’engendrement au sens génétique. Le droit doit en effet concilier des axes qui peuvent être contradictoires et qui vont de la biologie à l’engagement parental, lequel est fait de vérité socio-affective et non pas seulement d’origine génétique. Cette recherche constante de la conciliation des éléments constitutifs, perçue comme la garante du respect de l’intérêt de l’enfant, explique la complexité et la technicité des règles applicables, la difficulté de leur interprétation et de leur mise en œuvre. Le présent ouvrage tente de donner une vue d’ensemble des dispositions en vigueur en mettant en lumière non seulement l’évolution du contenu des normes, mais également la transformation de la fonction même de la norme qui accompagne aujourd’hui tous les projets parentaux indépendamment de l’état civil ou de la conjugalité de leurs auteurs.

Liste des abréviations CHAPITRE 1. NOTION ET HISTORIQUE CHAPITRE 2. ENJEUX ET CONCEPTS FONDAMENTAUX CHAPITRE 3. ÉTABLISSEMENT DE LA FILIATION ET PREUVE CHAPITRE 4. MODES D'ÉTABLISSEMENT ET DE CONTESTATION DE LA FILIATION CHAPITRE 5. FILIATION MATERNELLE CHAPITRE 6. FILIATION PATERNELLE CHAPITRE 7. HOMOPARENTÉ CHAPITRE 8. COMATERNITÉ CHAPITRE 9. PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE CHAPITRE 10. DROIT JUDICIAIRE DE LA FILIATION CHAPITRE 11. EFFETS DE LA FILIATION Bibliographie Index alphabétique