Droit judiciaire 2ème Edition
Jean-François VAN DROOGHENBROECK, Arnaud HOC
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- Catégories: Droit Judiciaire
- Editeur: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807951860
- Reliure: Paperback
Résumé
Articulé sur les enseignements d’une doctrine et d’une jurisprudence
(nationale et internationale) foisonnantes, ce précis propose une
analyse exhaustive, didactique et richement documentée des règles de
compétence et de procédure édictées par le Code judiciaire belge.
Arcanes
des compétences matérielles et territoriales, mécanique des
déclinatoires et des incidents de répartition, techniques de jonction et
de prorogation, theories exhaustives de l’action, de la demande et des
défenses en justice, des actes et des délais de procédure, analyse
systématique des principes directeurs du procès civil, initiation aux
modes alternatifs de règlement des conflits, dissection de l’instance et
du jugement, exposé des incidents du procès et des mesures
d’instruction, introduction et instruction des voies de recours : ici
gisent tous les enseignements indispensables à l’apprentissage et à la
pratique du droit judiciaire, jusque dans ses aspects les plus modernes
(numérisation des actes de procédure et vidéoconférence).
Fruit de
plusieurs années d’un enseignement passionné du droit judiciaire à
l’Université catholique de Louvain et à l’Université Saint-Louis
Bruxelles, ce précis est d’abord rédigé à destination des étudiants.
Mais il intéressera et servira tout autant les praticiens : l’on songe
particulièrement aux avocats, magistrats, huissiers, notaires et
greffiers, ainsi qu’aux candidats aux épreuves et concours d’accès à ces
mêmes professions.
Aux uns comme aux autres, l’ouvrage donne l’assurance de réponses denses, précises et complètes à leurs interrogations.
Le
propos reste concis et demeure axé sur l’essentiel, mais s’accompagne
d’un généreux appareillage de notes, d’un index efficace et d’une
multitude de références croisées devant favoriser une navigation fluide
entre les problématiques abordées.
De consultation rapide et facile,
pédagogique et pratique dans sa visée, l’ouvrage n’élude pas pour autant
les nombreuses discussions doctrinales ou jurisprudentielles qui
émaillent aujourd’hui la matière, tout en se gardant de leur donner un
écho démesuré, parfois éloigné des préoccupations des lecteurs.
Ses
auteurs forment le voeu que ce précis puisse contribuer à une conception
finaliste de la procédure civile, au service de la Justice, des
justiciables et de la réalisation equitable et méthodique de leurs
droits.
Table des matières
Avant-propos de la deuxième edition
Partie I. Compétence
Chapitre 1. Notions et dispositions générales
Chapitre 2. Compétence matérielle
Chapitre 3. Compétence territoriale
Chapitre 4. Correctifs et adaptations
Chapitre 5. Conflits de compétence
Partie II. Procédure
Chapitre 1. Action et demande
Chapitre 2. Actes et délais
Chapitre 3. Instance et jugement
Chapitre 4. Incidents de l’instance et preuve
Chapitre 5. Voies de recours
Index