Dans
un environnement économique complexe et en constante évolution, le
passage en société et ses implications fiscales suscitent de nombreuses
interrogations tant pour les praticiens du droit que pour les
professionnels du chiffre. Cet ouvrage, rédigé par des experts reconnus,
offre une approche claire et pragmatique des enjeux liés à la création
et au financement des sociétés, ainsi qu’aux contrôles fiscaux
spécifiques.
La
première partie explore les aspects essentiels du passage en société,
notamment l’intérêt fiscal et juridique, les points de vigilance tels
que la responsabilité des actionnaires, des fondateurs et des
administrateurs, ainsi que les spécificités des différents types de
sociétés. Elle traite également de la valorisation des apports en
société (clientèle et biens immobiliers) et examine en détail les
implications fiscales du passage en société, comme en matière de
rémunérations alternatives et de dividendes (VVPRbis).
La
deuxième partie se concentre sur les incitants fiscaux liés au
financement des PME. Elle analyse les principales options disponibles,
comme le financement par emprunt, le financement en capital ou encore le
tax-shelter, en mettant en lumière les avantages et les inconvénients propres à chaque méthode.
Enfin,
la dernière partie aborde les enjeux des contrôles fiscaux spécifiques
auxquels les PME peuvent être confrontées. Après un rappel des pouvoirs
d’investigation de l’administration, cette contribution s’attarde sur
les contrôles « horizontaux » et les grandes opérations de contrôle,
telles que les plus-values sur actions, les droits d’auteur, la théorie
de la rémunération, la prise en charge des travaux par la société, les
rejets de comptabilité et la rectification du chiffre d’affaires. Elle
traite également des problématiques liées aux monnayeurs et aux ventes
sans facturation chez les grossistes.
Cet
ouvrage constitue une ressource indispensable pour toute personne
désireuse d’approfondir ses connaissances sur les enjeux du passage en
société, l’optimisation du financement des PME et la préparation face
aux contrôles fiscaux.
