Quelle place a l’alcool dans les différentes branches du droit ?
Drogue
licite, l’alcool reste ancré dans les mœurs de nos sociétés malgré les
importants problèmes sociaux qu’il génère. Sa place culturelle et
économique explique sans doute l’ambivalence du droit à l’égard de ce
produit omniprésent.
Le
présent ouvrage examine la question dans la plupart des branches du
droit, dans une optique résolument pratique. Sont ainsi examinées,
notamment, l’influence de la consommation d’alcool sur la capacité et le
consentement de l’individu en droit civil, la problématique de l’alcool
dans la relation familiale et ses conséquences en droit familial, les
questions classiques de l’incidence de l’alcool comme
élément constitutif de certaines infractions, notamment en roulage mais
aussi comme circonstance particulière en droit pénal commun, l’incidence
de la consommation d’alcool en matière d’assurance. En droit social, la
consommation d’alcool par le travailleur est abordée sous l’angle de la
C.C.T. n° 100, de la problématique du motif grave, de la question de la
responsabilité du travailleur et de l’employeur et de l’incidence en
matière d’accident du travail. L’appréhension de l’alcool par le droit
administratif et le droit fiscal font l’objet de thèmes distincts. La
consommation d’alcool par les mineurs est envisagée dans une
contribution spécifique. La propriété intellectuelle n’est pas oubliée.
C’est donc un panorama global de la place de l’alcool en droit belge que proposent les auteurs.
