Manuel de régulation bancaire et financière européenne

Le Manuel de régulation bancaire et financière européenne, qui est dans le sillage du Traité de régulation bancaire et financière européenne et internationale (8° éd. 2026), a pour objectif, dans un volume réduit, de mettre en lumière les thèmes de la régulation. Toutefois, cet ouvrage étant destiné à ceux qui découvrent la matière, l’étude de ces thèmes (seconde partie) est précédée par l’examen des fondamentaux (première partie), et donc des clés institutionnelles, organisationnelles et fonctionnelles de la régulation, sans lesquels il est difficile de les comprendre.

Deux types de fondamentaux ont été distingués : les fondamentaux de niveau 1 (les textes, les services et les produits) et les fondamentaux de niveau 2 (la supervision, les entités réglementées et les infrastructures).

Est ainsi mise en avant une hiérarchie dont l’objectif est de permettre une approche progressive, brique par brique, de la matière.

Les thèmes ont été répertoriés en deux catégories : les thèmes élémentaires (sécurité, intégrité et transparence) et les thèmes complémentaires (protection de la clientèle, impact technologique et développement durable).

Cette catégorisation n’est pas sans lien avec la crise financière de 2008 car celle-ci a mis la sécurité sur le devant de la scène. Mais l’évolution postérieure, avec le développement des technologies et le réchauffement climatique, a montré que la régulation bancaire et financière, à l’image de la société, devait prendre en compte toutes les préoccupations du monde d’aujourd’hui.

Avant-propos

Partie I. Les fondamentaux

Titre I. Les fondamentaux de niveau 1

Titre II. Les fondamentaux de niveau 2

Partie II. Les thèmes

Titre I. Les thèmes élémentaires

Titre II. Les thèmes complémentaires

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