IA, droit et réglementation des objets connectés

L’avènement des objets connectés constitue l’une des révolutions technologiques les plus marquantes du XXIe siècle.

Ces dispositifs, capables de collecter, transmettre et analyser des données en temps réel, transforment des secteurs aussi variés que la santé, l’industrie, la consommation, ou encore l’urbanisme.

De la montre intelligente qui surveille nos paramètres vitaux, au thermostat qui apprend nos habitudes pour optimiser la gestion de l’énergie, en passant par les voitures intelligentes, la maintenance prédictive dans l’entreprise ou les dispositifs de sécurité, les objets connectés marquent une innovation technologique sans précédent qui s’inscrit dans un ensemble complexe de questions juridiques que cet ouvrage propose d’examiner en détail.

En effet, les objets connectés sont désormais au centre d’un ensemble de règlementations nationale et européenne. Certaines les concernent directement comme le règlement européen sur la cyberrésilience (CRA), d’autres s’appliquent à eux à raison des systèmes qu’ils embarquent ou des fonctionnalités qu’ils mettent en oeuvre. Tel est le cas, par exemple, du règlement sur l’intelligence artificielle ou encore du RGPD.

Comment les constructeurs, les importateurs, les distributeurs, les utilisateurs de ces objets connectés sont-ils préparés à mettre en oeuvre toutes ces règles ? Quelles sont pour eux les conséquences légales, organisationnelles et techniques auxquels ils doivent faire face ? Voilà quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage se propose de répondre.

Introduction

Chapitre 1. Les aspects techniques des objets connectés

Chapitre 2. Les enjeux en droit des communications électroniques

Chapitre 3. La commercialisation des objets connectés

Chapitre 4. La protection des données à caractère personnel

Chapitre 5. La responsabilité civile et pénale

Chapitre 6. Les enjeux de propriété intellectuelle