L'assureur, le courtier, le preneur d'assurances, l'avis de changement d'intermédiaire d'assurances et les mandats en assurances "IARD"

Quotidiennement, les auteurs sont confrontés aux problèmes soulevés par les documents échangés entre le preneur d'assurance (via le courtier en assurances) et l'entreprise d'assurances. Ces documents sont erronément appelés 'mandats'. D'autres professionnels (consultants, auditeurs, avocats, etc.) introduisent parcimonieusement, auprès des assureurs, des procurations au sens du Code civil. Il ne faut pas non plus négliger de signaler les 'faiblesses' présentées par la convention 'avis de changement d'intermédiaire' tout en abordant la «Convention n° 570- renon». Force est de constater un manque de doctrine en matière de 'mandats' en assurance ; c'est pourquoi les auteurs ont opté pour rédiger un texte où prédomine le pragmatisme sans manquer de fond juridique. Par ailleurs, le paupérisme est la caractéristique de la jurisprudence relative aux 'mandats'. C'est pourquoi, les auteurs tracent les lignes directrices à respecter tant pour les courtiers en assurances que pour les assureurs. Partant du fait que le document 'mandat de placement' a été souvent 'mal compris', ils estiment qu'il leur incombe de présenter les spécificités de ce dernier document (bien qu'il ne soit plus d'application) tout en passant en revue les documents suivants : 'mandat de gestion', 'mandat de négociation', 'mandat d'étude', 'mandat-renon' et l' 'avis de changement d'intermédiaire'. Sans oublier que certains d'entre eux se voient appliquer des notions telles que l'exclusivité, l'irrévocabilité voire la confidentialité, rendant la gestion du document fort laborieuse. Ces notions sont analysées afin que soient assimilés leurs sens respectifs et qu'elles soient utilisées à bon escient.