Droit international privé 2020

Ce manuel déplie de manière simple les principaux aspects du droit international privé (DIP). Le lecteur n’y trouvera pas toutes les nuances de ce domaine juridique, mais seulement ‘l’essentiel’.

Le manuel est avant tout un instrument pour tous ceux qui veulent s’orienter dans le domaine du droit international privé: des étudiants, mais également, des avocats, des magistrats, des notaires, des fonctionnaires et des juristes d’entreprise. Son approche unique fait de ce livre un outil d’étude et de travail utile pour le juriste (en germe) qui n’est pas (encore) spécialisé dans le DIP. Les auteurs apportent l’essentiel du DIP sous toutes ses facettes. Elles veulent apprendre au lecteur le raisonnement typique en matière de DIP. Dans leurs petits encadrés, la jurisprudence des juridictions européennes et belges et de nombreux exemples forment des points d’orientation utiles à cet égard.

Une première ‘partie générale’ concerne les sources du DIP, les concepts et les quatre volets importants du DIP, à savoir la compétence internationale, la loi applicable, la reconnaissance et la force exécutoire des décisions étrangères et des actes étrangers, la coopération administrative et judiciaire, autres sujets du droit procédural, et les modes alternatifs de règlement des conflits internationaux.

Une deuxième ‘partie spéciale’ concerne les différentes parties du droit international privé: les personnes, la famille, les relations patrimoniales, les obligations alimentaires, les successions, les biens, les contrats, les obligations non contractuelles, les personnes morales, les trusts et l’insolvabilité.

L’ouvrage est mis à jour au 1er juin 2019.

PARTIE I. PARTIE GÉNÉRALE
Chapitre 1. Introduction
Chapitre 2. Les sources du droit international privé
Chapitre 3. Les concepts du droit international privé
Chapitre 4. La compétence internationale: les règles générales
Chapitre 5. La loi applicable: règles générales
Chapitre 6. La reconnaissance et la force exécutoire: les règles générales
Chapitre 7. La coopération administrative et judiciaire
Chapitre 8. Le droit procédural: autres sujets
Chapitre 9. Le règlement alternatif des conflits

PARTIE II. PARTIE SPÉCIALE
Chapitre 10. Les personnes
Chapitre 11. La famille
Chapitre 12. Les relations patrimoniales
Chapitre 13. Les obligations alimentaires
Chapitre 14. Les successions
Chapitre 15. Les biens
Chapitre 16. Les contrats
Chapitre 17. Les obligations non contractuelles
Chapitre 18. Les personnes morales
Chapitre 19. Les trusts
Chapitre 20. L’insolvabilité