Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits ?

Une mise en lumière de la nature spéciale des restes humains et une réponse à l’enjeu actuel du rapatriement de ceux-ci
Comment le droit, coincé entre les catégories de chose ou de personne, peut-il qualifier la dépouille humaine ? Si la dépouille n’est plus une personne, elle devrait nécessairement être une chose. Mais peut-on considérer que les restes humains sont de simples choses, des biens appropriables et vendables ?


De quels droits la dépouille prend-elle corps juridiquement ?


L’ouvrage propose de mettre en lumière la nature spéciale des restes humains, marqués par une forme de respect et de dignité, voire de sacralité. De manière prospective, il essaye aussi de situer conceptuellement les restes humains dans un continuum entre chose et personne.

Certains restes humains sont en prise avec le patrimoine culturel, étant partie à une collection muséale, universitaire, scientifique ou archéologique. Du corps défunt au corps patrimonialisé, le droit glisse vers de nouvelles questions.

Mettant en regard différentes législations et pratiques internationales et nationales (États-Unis, France, Royaume-Uni, Allemagne, Suisse, Pays-Bas et Belgique), l’ouvrage développe un modèle de justice patrimoniale inclusive pour répondre à l’enjeu actuel du rapatriement des restes humains et plus largement de la restitution des collections culturelles.

Marie-Sophie de Clippele est professeure en droit à l’UCLouvain Saint-Louis - Bruxelles, avec une chaire en droit de la nature et droit de la culture auprès du Centre d’étude en droit de l’environnement (CEDRE). Ses recherches portent principalement sur les questions liées au patrimoine (culturel, commun, naturel), ayant déjà publié de nombreuses contributions à ce sujet, dont "Protéger le patrimoine culturel, à qui incombe la charge?" aux Presses de l’Université Saint-Louis en 2020.

Préface

Introduction - Le malaise du droit face à la dépouille humaine

PARTIE I - Du corps défunt au corps patrimonialisé

•     Chapitre 1 - La recherche d’une qualification spéciale des restes humains
•     Chapitre 2 - Le régime juridique pluriel et imprécis des restes humains
•     Chapitre 3 - Du continuum entre chose et personne au paradigme de la relation : essai de vocabulaire conceptuel

PARTIE II - Du corps patrimonialisé au corps rapatrié

•     Chapitre 1 - L’évolution du contexte international du rapatriement
•     Chapitre 2 - L’absence de cadre juridique belge pour le rapatriement des restes humains
•     Chapitre 3 - Regards comparés sur le rapatriement des restes humains
•     Chapitre 4 - Perspectives de justice patrimoniale inclusive

Conclusions