La modification volontaire du contenu du contrat
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- Catégories: Droit Civil
- Editeur: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807938748
- Date de publication: 11/04/2023
- Reliure: Paperback
- Nombre de pages: 582
Résumé
La modification du contenu d’un contrat peut résulter de la volonté
de l’ensemble des parties contractantes, de certaines d’entre elles,
voire de tiers. On dit alors que la modification est volontaire.
Malgré
sa fréquence, la modification volontaire du contenu du contrat fait
l’objet de peu d’attention en doctrine, si ce n’est dans le cadre de
l’examen de certains contrats comme le contrat de travail. Le présent
ouvrage vise à combler cette lacune en proposant au lecteur le régime
juridique de la modification volontaire du contenu du contrat.
De nombreuses questions sont abordées, notamment les suivantes :
- Quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ?
- Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?
- Existe-t-il des limites à la validité des clauses de modification unilatérale ?
- Quelle est la portée des clauses de non-modification orale ?
- Quel est l’effet de la modification d’un contrat sur les sûretés qui en garantissent l’exécution ?
Le
présent ouvrage, thèse en cotutelle UCLouvain - KU Leuven, s’adresse
aussi bien aux milieux académiques qu’aux praticiens du droit (avocats,
juges, juristes d’entreprise, ...).
Table des matières
SOMMAIRE
REMERCIEMENTS
PRÉFACE
SAMENVATTING
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
PARTIE I – LES SOURCES DE LA MODIFICATION VOLONTAIRE DU CONTRAT
Titre I – La modification de commun accord
Titre II – La modification unilatérale du contrat
Titre III – La modification du contrat par un ou des tiers
PARTIE II – LES EFFETS DE L’ACTE JURIDIQUE MODIFICATEUR
Titre I – Les effets de l’acte juridique modificateur régulier
Titre II – Les effets de l’acte juridique modificateur irrégulier
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX
TABLE DES MATIÈRES