Tour d’horizon de la jurisprudence récente en matière de réparation du dommage
La
réparation du dommage est une matière particulièrement mouvante. Sans
doute est-ce lié au fait qu’elle n’est encadrée que par quelques
principes généraux et que, pour l’essentiel, l’évaluation d’un dommage,
quelle que soit sa nature, relève de l’appréciation souveraine du juge
du fond.
La
manière dont il convient de réparer les conséquences économiques ou non
économiques d’une atteinte à l’intégrité physique ou aux biens est donc
largement tributaire des évolutions, voire des soubresauts de la
jurisprudence.
Cet
ouvrage est, d’une part, consacré à l’examen de certains dommages
spécifiques. Quelques décisions très récentes ouvrent en effet la voie à
la réparation du dommage écologique, dommage collectif par excellence,
au-delà d’une réparation purement symbolique. En ce qui concerne les
dommages aux biens, la question délicate de la déduction de la vétusté a
fait l’objet d’un arrêt récent de la Cour de cassation qui semble bien
traduire un revirement de sa jurisprudence traditionnelle. Encore
faut-il en mesurer correctement la portée.
D’autre
part, ce volume permet de poser un nouveau regard sur la réparation du
préjudice ménager et des préjudices extrapatrimoniaux – si tant est que
l’on puisse parler de réparation dans ce dernier cas. La question
rarement débattue du remboursement des frais divers liés à la survenance
du dommage est, elle aussi, étudiée à la lumière de la jurisprudence la
plus récente.
Toutes
ces questions sont abordées par des spécialistes reconnus de la
réparation du dommage, professeurs, avocats ou magistrats.
