Méthodologie de l'étude d'impact climatique
Christian HUGLO
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- Catégories: Energie et environnement, July 2020, Environmental Law, Environnement
- Editeur: BRUYLANT EDITIONS
- ISBN: 9782802765899
- Date de publication: 15/03/2020
- Reliure: Paperback
- Nombre de pages: 420
Résumé
Le contentieux climatique qui se développe au niveau mondial est une
réalité qui ne peut être ignorée : il préfigure ce qui sera le droit de
demain car il trace la voie de ce que devrait être une politique de
réduction et d’adaptation au réchauffement climatique lequel ne cesse de
s’accélérer.
Dans un premier ouvrage (Le contentieux climatique :
une révolution judiciaire mondiale, Bruxelles, Bruylant, 2018), nous
avions montré qu’il s’agissait là d’une véritable révolution judiciaire
de dimension mondiale.
Mais il ne fallait pas pour autant
s’arrêter à cette simple constatation : il nous est apparu en effet
nécessaire d’offrir à tous, citoyen, entreprise, collectivité, des
instruments adaptés aux nouveaux défis qui interpellent l’humanité tout
entière.
À cet égard, nous nous sommes penchés sur deux
instruments classiques de droit de l’environnement que l’on retrouve
dans la plupart de tous les systèmes juridiques du monde. Il s’agit de
l’étude d’impact et de la responsabilité sociale, l’un est un instrument
de droit public, l’autre de droit privé mais tous les deux se sont
tournés récemment vers l’étude de la mesure du réchauffement climatique
et surtout, du calcul de ses effets sur le vivant et nos activités
publiques ou privées.
Aussi, nous avons tenté de rassembler dans
le présent ouvrage consacré aux études d’impact et à la RSE les
enseignements du droit anglo-saxon, de l’Union européenne et du droit
français. Cet ouvrage ne se contente pas de décrire les évolutions, mais
il offre aux dirigeants et responsables publics ou privés un guide
méthodologique et juridique de ces deux démarches.
Table des matières
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Double avertissement préalable au lecteur
Préface
Introduction
Titre
préliminaire – Éléments relatifs à la méthode de calcul des émissions
de gaz à effet de serre et ses incidences sur la biodiversité
Partie I – Régime juridique des études d’impact et de la RSE dans les systèmes européens et français
Titre I – Études d’impact environnemental
Titre II – Contenu de la responsabilité sociale et environnementale selon le droit climatique des pays européens et français
Partie II – Régime juridique des études d’impact environnemental (EIE ) et de la RSE dans le système anglo-saxon
Titre I – Études d’impact environnemental
Titre II – Contenu de la responsabilité sociale et environnementale selon le droit climatique des pays anglo-saxons
Conclusion générale
Annexes